Le site des perchmans du cinéma et de la télé Accès aux pages protégées du site
Recherche simple : Approfondir les critères de recherche sur le site, rechercher dans les forums, les liens et dans l'Annuaire
Liste des perchmans du cinéma et de la télé
<< Convention ouvriers   Convention techniciens >>

Sommaire
Site des Journaux Officiels Legifrance
    Brochure n° 3048
PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
 
 
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ACTEURS ET ACTEURS DE COMPLEMENT DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE.
  GENERALITES
  ADDITIF
EXTRAIT DE L'ACCORD NATIONAL DU 29 MARS 1973
  ACTEURS DE COMPLEMENT
  SALAIRES
  ARTISTES INTERPRETES ACCORD 2000-06-30
  ACTEURS DE COMPLEMENT ACCORD 2000-12-28
  ARTISTES-INTERPRETES ACCORD 2001-06-22
  ACTEURS ACCORD 2001-06-22
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ARTISTES MUSICIENS DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE.
  GENERALITES
  UTILISATION SECONDAIRE DES ENREGISTREMENTS DE LA MUSIQUE DE FILMS - PROTOCOLE D'ACCORD 1960-07-29
  RETRAITE COMPLEMENTAIRE PROTOCOLE D'ACCORD 1969-10-01
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TECHNICIENS DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE.
  GENERALITES
  ADDITIF
EXTRAIT DE L'ACCORD NATIONAL DU 29 MARS 1973
  RETRAITE COMPLEMENTAIRE (REGIME MIXTE CAPITALISATION REPARTITION CAPRICAS), CONVENTION COLLECTIVE 1961-12-28
  SALAIRES
  TECHNICIENS ACCORD 2001-12-20 (35h00)
  TECHNICIENS ACCORD 2001-12-20 (39h00)
  TECHNICIENS ACCORD 2002-06-27 (35h00)
  TECHNICIENS ACCORD 2002-06-27 (39h00)
  TECHNICIENS ACCORD 2002-12-20 (35h00)
  TECHNICIENS ACCORD 2002-12-20 (39h00)
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES OUVRIERS INDEPENDANTS DES STUDIOS DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE.
  GENERALITES
  ADDITIF
EXTRAIT DE L'ACCORD NATIONAL DU 29 MARS 1973
DISPOSITIONS PARTICULIERES
  RETRAITE COMPLEMENTAIRE, AVENANT 1969-11-04
  SALAIRES
  OUVRIERS INDEPENDANTS, EQUIPES DE TOURNAGE (35 HEURES) AVENANT 2001-12-20
  OUVRIERS INDEPENDANTS, EQUIPES DE TOURNAGE (39 HEURES) AVENANT 2001-12-20
  OUVRIERS INDEPENDANTS, EQUIPES DE TOURNAGE (35 HEURES) AVENANT 2002-06-27
  OUVRIERS INDEPENDANTS, EQUIPES DE TOURNAGE (39 HEURES) AVENANT 2002-06-27
  OUVRIERS INDEPENDANTS, EQUIPES DE TOURNAGE (35 HEURES) AVENANT 2002-12-20
  OUVRIERS INDEPENDANTS, EQUIPES DE TOURNAGE (39 HEURES) AVENANT 2002-12-20
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CADRES, AGENTS DE MAITRISE ET ASSISTANTS DES AUDITORIUMS CINEMATOGRAPHIQUES. MISE A JOUR LE 1ER OCTOBRE 1969.
  GENERALITES
  AVENANT "CADRES ET AGENTS DE MAITRISE",
  AVENANT "ASSISTANTS",
ACCORD NATIONAL DANS LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE.
  PREAMBULE
  TRAVAIL DE NUIT - PROTOCOLE D'ACCORD 1994-07-01
ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN VIGUEUR A LA DATE DE PARUTION DE L'ARRETE D'EXTENSION AU JOURNAL OFFICIEL.
  ACCORD 1985-11-06
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL SUR LA GESTION DES FORMATIONS EN ALTERNANCE.
ETENDU PAR ARRETE DU 16 JUILLET 1990 JORF DU 26 JUILLET 1990 ET PAR ARRETE DU 10 DECEMBRE 1990 JORF 22 DECEMBRE 1990.
  AVENANT N° 1 1989-04-24 AVENANT N° 1 1989-04-24
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL SUR LE CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION. ETENDU PAR ARRETE DU 5 DECEMBRE 1990 JORF 18 DECEMBRE 1990
  CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION,
ACCORD MODIFIANT LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 1ER JUILLET 1955 ET SES AVENANTS ULTERIEURS SUR LA RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES INTERMITTENTS TECHNIQUES CADRES ET NON-CADRES DES ENTREPRISES PARTICIPANT A LA PRODUCTION D'OEUVRES CINEMATOGRAPHIQUES ET AUDIOVISUELLES.
  RETRAITE COMPLEMENTAIRE,
ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL SUR LA GESTION DES PLANS DE FORMATION. ETENDU PAR ARRETE DU 2 JUILLET 1993 JORF 10 JUILLET 1993.
  GENERALITES

- voir le site de Legifrance pour les textes concernant les acteurs et musiciens -
© Direction des Journaux Officiels
 

Accueil du site Inscription Membres Annuaire détaillé Consultation Annonces Albums Photos Tous les Articles Liste des Forums Gérer son courrier Les liens de perchman.com À propos de perchman.com Connexion Membres Déconnexion Membres Flux RSS Association Française du Son à l'Image




Jean Casanova
© 2001-2014

Accueil | Membres | Annuaire | Dossiers | Forums
Article | Support | Liens | Pétition
A propos | Contact | Mentions légales

Site optimisé pour une résolution de 1024 x 768